Conditions Générales d'Utilisation

1. Objet

Les présentes Conditions Générales d'Utilisation (CGU) ont pour objet de définir les modalités d'accès et d'utilisation du site internet aslot.fr, édité par la société ASLOT PARK (SAS au capital de 4 500 €, SIREN 102 825 361, 151 Avenue de la Faye, 85270 Saint-Hilaire-de-Riez — ci-après « ASLOT PARK »).

L'accès au site vaut acceptation sans réserve des présentes CGU. Si vous n'en acceptez pas les termes, nous vous invitons à ne pas utiliser le site.

2. Accès au site

Le site aslot.fr est accessible librement et gratuitement à tout utilisateur disposant d'un accès à Internet. Les frais d'accès à Internet sont à la charge de l'utilisateur.

ASLOT PARK se réserve le droit de suspendre, d'interrompre ou de limiter l'accès au site, notamment pour des raisons de maintenance, de mise à jour ou de sécurité, sans que cela puisse engager sa responsabilité.

Le site aslot.fr est optimisé pour les navigateurs web modernes. L'utilisation de navigateurs anciens peut affecter la qualité de l'expérience.

3. Utilisation du site

L'utilisateur s'engage à utiliser le site aslot.fr conformément aux lois et règlements en vigueur et aux présentes CGU.

Il est notamment interdit de :

• utiliser le site à des fins illicites, frauduleuses ou portant atteinte aux droits de tiers ;
• transmettre des contenus nuisibles, diffamatoires, injurieux ou portant atteinte à la vie privée ;
• perturber ou tenter de perturber le fonctionnement du site ou des serveurs ;
• utiliser des robots, spiders ou tout autre outil automatisé pour accéder au site sans autorisation ;
• tenter d'accéder à des zones non destinées au public ou contournant les mesures de sécurité.

Tout manquement à ces obligations peut entraîner la suspension de l'accès au site et, le cas échéant, des poursuites judiciaires.

4. Contenu du site

Les informations diffusées sur aslot.fr sont fournies à titre informatif et ne constituent pas des offres contractuelles. ASLOT PARK s'efforce de maintenir ces informations à jour mais ne garantit pas leur exhaustivité ou leur exactitude à tout moment.

ASLOT PARK se réserve le droit de modifier, compléter ou supprimer tout ou partie du contenu du site à tout moment et sans préavis.

5. Responsabilité

ASLOT PARK ne saurait être tenu responsable de tout dommage direct ou indirect résultant de l'accès ou de l'utilisation du site, y compris l'inaccessibilité, les pertes de données, les détériorations, les virus ou tout autre élément pouvant affecter l'équipement informatique de l'utilisateur.

L'utilisateur est seul responsable de l'utilisation qu'il fait du site et des informations qui y sont disponibles.

6. Propriété intellectuelle

L'ensemble du contenu du site aslot.fr (textes, images, graphismes, logotypes, code source, etc.) est protégé par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle. Toute reproduction ou représentation sans l'accord d'ASLOT PARK est interdite et constitue une contrefaçon.

7. Données personnelles

Le traitement des données personnelles collectées via le site aslot.fr est soumis à la Politique de confidentialité d'ASLOT PARK, accessible sur le site.

8. Modification des CGU

ASLOT PARK se réserve le droit de modifier les présentes CGU à tout moment. La version applicable est celle en vigueur au moment de la navigation. L'utilisateur est invité à les consulter régulièrement.

9. Droit applicable et juridiction

Les présentes CGU sont soumises au droit français. En cas de litige relatif à leur interprétation ou à leur exécution, et après tentative de résolution amiable, les tribunaux du ressort de La Roche-sur-Yon seront seuls compétents.

Pour toute question relative aux présentes CGU : 06 76 47 46 29 — contact@aslot.fr.